salam aleykom je suis nouvelle et j'ai une question en espérant avoir des réponses mon père allah irahmo est décédé ya 3ans ,nous somme quatre frére et soeur et deux demi soeur,,il y a eu quelque probléme en ce qui concerne l'éritage d'une villa + terrain a la campagne , maintenant il sont aux vente au enchére mais je me demande si sa ce fais automatiquement si les héritier ne sont pa daccord ou est ce que c'est l'un des héritier en fais la demande ???? et aussi si c'est possible de stoppé cette vente au enchére???? merci
du moment que les hèritiers ne sont pas d'accord sur la division des biens ou sur l'èstimation de la valeur, ou sur le principe de division lui même, dans ce cas , ça passe au tribunal pour vente aux enchères, donc celui qui donne le plus rècupère le bien.
malheureusement, pour stopper cette vente faudra se mettre d'accord , oui tous les hèritiers doivent accepter un arrangement à l'amiable seule condition pour arrêter cette vente
bonjour, si les héritiers ne sont pas d accord pour une division des biens a l'amiable, le tribunal peut faire la division par le biais de la vente aux enchers. mais le tribunal ne peut pas faire ça, sans la demande expresse de l'un des héritiers. pour stopper la vente aux enchers il faut qu'il ya un arrangement a l'amiable, ou bien un ou plus des héritiers achete le biens aux enchers. mais néanmoins, on peut contester le prix des biens que va fixer l'expert pour commencer l'encher. crdt
merci pour vos réponse je voudrai faire un accord a lamible avec mes frére et soeur comment je dois fair?par ou commencé??dois je prendre un avocat??en sachant que nous habitons tous en france merci
si le bien est au Maroc, faudra vous prèsenter au Maroc vers un adoul, pour faire ce qu'elle appel la tarika ( c'est la division ) ce qui spècifiera la part de chaqun ( 1/5 de monsieur xxx et 1/10 de mlle etc ).
c'est rien qu'un pourcentage sur l'hèritage, puis procèder à la division à l'amiable si vous voulez, monsieur x cède sa part à madame y etc...
si vous ne pouvez pas être tous en même temps au Maroc alors vous faîtes une proccuration à quelqu'un, elle doit être signée et lègalisée au consulat pour qu'elle puisse prendre effet au Maroc.
merci comment pouvon nous fair cette procuration alors que nous habiton trois ville diférente de france??nous sommes obligé d'étre au consulat tous ensemble désolé pour toute c'est question je compren rien a tous ca et jaissai darangé les chose un peu inchaallah
oui vous devez etre au consulat enesemble ou la procuration soit faite à part, chaqun la fait à fait se son côté, omar proccure karima et encore farid procure karima etc etc , et c'est possible de la faire dans diffèrents consulats du Maroc.
bonsoir, pour la procuration , chaque héritier fait légalise sa signature sur le document , ensuite il l'envoi par courrier a l'autre, a la fin il sera dans les main de la personne mandaté. concernant l'arrangement , mieux qu'il soit rédiger par un professionnel, car dans des cas similaires, on voit des grand conflit entre les héritiers . crdt
est ce possible que mes frére et soeur feson une procuration a notre oncle au maroc ,et nos demie soeur en fair une a leur oncle au maroc aussi? ou la personne a qui on fai la procuration doi étre présente avec nous en france?? et vers quel profesionel dois je me dirigé pour larangement?? quelles sont les document quil nous faut a part ca??
est ce possible que mes frére et soeur faison une procuration a notre oncle au maroc ,et nos demie soeur en fair une a leur oncle au maroc aussi? ou la personne a qui on fai la procuration doi étre présente avec nous en france??et quelles sont les personnes a qui je peut fair cette procuration?? et vers quel profesionel dois je me dirigé pour larangement?? quelles sont les document quil nous faut a part ca??
Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/08/10 14:11 par doucel.
tu peux faire la procuration à qui tu veux, donc cette personne te remplace , d'autres feront d'autres procurations à d'autres, faudra mettre d'accord tout le monde alors, les proccurations doivent être bien lègalisès à l'ambassade ou au consulat Marocain.
faudra passer par un adoul dèja pour faire la tarika, le reste c'est juste de la paperace en cas d'entente, l'adoul s'en occupera seul.
c'ètait une proccuration gènèrale, de vente & d'achat et reprèsentation & signature en ton nom ?
si c'est le cas, il pourra vendre tes biens & acheter d'autres en ton nom, mais je te conseille vivement d'assister, voir n'a rien à voir avec entendre.