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les plaques d'immatriculation et le departement
L
4 novembre 2012 14:21
Salam aleykoum,

J'ai une question toute bete: dans les nouvelles plaques est ce que je suis dans l'obligation de changer mes plaques d'immatriculations car le département de la plaque n'est pas le lieu ou je réside ?

le numéro d'immatriculation est identique à celui de la carte grise mais y'a juste le departement qui est differént,

j'ai pensé a mettre un sticker de mon département le coller mais j'ai lu que La pose d’adhésif est strictement interdite que si on voulais changer le numéro de la plaque on devez obligatoirement changer le jeu de plaques pour obtenir une nouvelle référence locale.

Moi sa me dérange pas de gardé un département différent du mien mais juste vis a vis de la loi et des assurance si ce n'est pas illégal ou autre j'y connais rien,

merci de me renseigner.
G
4 novembre 2012 15:03
Il me semble que sur les nouvelles plaques, le département n'a aucune importance, tu peux mettre celui que tu veux et si tu n'as pas de problème avec celui qui figure sur ta plaque eh bien je pense que tu peux laisser comme ça.

A confirmer
L
4 novembre 2012 15:28
Citation
Granola a écrit:
Il me semble que sur les nouvelles plaques, le département n'a aucune importance, tu peux mettre celui que tu veux et si tu n'as pas de problème avec celui qui figure sur ta plaque eh bien je pense que tu peux laisser comme ça.

A confirmer

Merci bcp pr ta réponse,


j'ai un peu cherché et j'ai lu comme quoi la prefecture ce qui l'importais c'étais le numéro de la plaque et non le departement,

d'ailleurs j'ai lu également comme quoi chaque automobiliste pouvait librement choisir le département avec lequel il ressent des attaches ou des affinités personnelles,
que ce département soit ou non celui de son domicile. Ainsi, par exemple, un Corse, un Breton ou un Alsacien habitant en Ile-de-France peut, s’il le souhaite, choisir le département et la région de ses origines, même s’il n’y réside pas habituellement.

Donc sa repond à ma question, sujet résolu. Merci
4 novembre 2012 18:46
Depuis le passage au nouvelle plaque, tu peux choisir le département que tu souhaites, il n'a pas de valeur contraignante.
L
4 novembre 2012 18:52
Citation
Dreams' a écrit:
Depuis le passage au nouvelle plaque, tu peux choisir le département que tu souhaites, il n'a pas de valeur contraignante.


Merci bcp pour ta reponse dreams' smiling smiley
f
4 novembre 2012 19:28
oui, je confirme, le departement ne compte plus! donc tu n'as pas a changé ta plaque!
p
28 janvier 2014 21:26
y'a plus besoin de changer si c'est une nouvelle immatriculation. Le département n'a plus d'importance, vous pouvez habiter marseille et être immatriculé 59.
moi je suis à rouen, j'étais encore en ancienne plaques quand j'ai déménagé (toujours dans le 76) et j'ai du changer. j'ai trouvé des plaques pas cher sur le bon coin, 26 euros pose comprise. parce que les meme chez norauto ou feu vert, c'était plutot 42 ou 45 euros.
 
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