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salam
ma mère de nationalité marocaine et résidant en france depuis 34 ans est allée au maroc avec mon petit frere de 9 ans inscrit sur son passeport marocain sans titre de circulation pour mineur.il se trouve que les dounaniers l'ont bloqué à la douane.Et nous voila embourbés dans les méandres de l'administration.Pour qu'il puisse quitter le territoire marocain il lui faut un visa de retour.Pour obtenir ce visa de retour il lui faut un passeport marocain individuel.Or il se trouve que le consulat de dijon refuse de nous fournir un extrait d'acte marocain(autrement dit un acte de naissance francais retranscrit en marocain) au motif que cet enfant n'est pas enregistré sur l'état civil marocain,.Apres une semaine de coup de fils,j'ai contacté le ministère de la justice de rabat qui m'a orienté vers le tribunal de 1ère instance de rabat ou ma mere doit faire une demande de certificat de nationalité marocaine pour qu il puisse etre enregistré sur l'état civil.Ensuite il pourra étre procédé à une transcription de son extrait d'acte de naissance francais en arabe.apres le passeport marocain ensuite le visa(dans les meilleurs des cas).
si je raconte cet évènement c'est que je sais que cette situation n'est pas anodine et a pu toucher beaucoup de meres et de familles.aussi je souhaiterai me mettre en contact avec des personnes qui ont vécu cette situation afin de nous aider surtout en ce mois de ramadan qui est noir pour nous.
a noter qu'au niveau de la prefecture francaise il n'y a rien à faire et ne veulent rien faire car l'enfant n'a pa la nationalité francaise.

Slm alikoum

Il y a une chose que je ne comprends pas... Pourquoi els douaniers l'ont bloqué alors qu'il est inscrit sur le passeport de sa mère??

bonjour


c'est triste pour ta mère et ton petite frère et ta familles (
tes parents son divorcé ?

parfois les douanier font un exé de zel pour obtenir ou te obligé a leur donné le rechwa mon cousin qui a la nationalité française avec un nom français il la changé c son droit il rentre ou Maroc avec sa femme et c'est enfants a l'aller aucun souci
ou retours a tangé a la douane il présente son passeport et une pièce d identité français ben le douanier lui a réclamé une carte de séjour il lui a explique q'il en na pas ben il lui a dit tu passe pas son carte de séjour il a beau lui explique q'il a la nationalité français rien ni fait sa dégénéré et le MINISTÈRE des MRE contacté puits le douanier a lâché l'affaire ouffffff
si non il a passé de bonne vacance pour une fois



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/08/10 12:10 par keiko10.

salam
merci pour vos réponse.comment avez vous fait pour contacter le ministere des marocains résidents à l'étranger?On est tellement désespere qu'on est pret à tout tenter pour sortir mon ptit frere de la!d autant plus qu on se seul dans notre combat!au niveau des autorités francaises ils ne veulent pas intervenir car ma mere est marocaine et pourtant mon petit frere est ne en france et est surtout scolarisé en france.On garde un gout amer de la france qui finalement nie l'existence de ce petit,d'autant plus que je suis fonctionnaire de l'éducation nationale,ca ne me donne plus envie de transmettre leurs soit-disant valeurs de la république quand on voit qu ils sont insensibles à la situation d'un enfant qui risque de rester définitivement au maroc;
vive l'intégration!!!
vos conseils sont les bienvenuset merci pour votre aide!!

@Amel:

J'aimerais bien essayer de t'aider mais tu ne m'as pas répondu... Comment se fait-il qu'ils l'aient bloqué alors qu'il est sur le passeport de sa mère?

salam morad
en fait la legislation a changé,tout mineur voyageant a l'étranger et sortant du territoire francais doit soit avoir un passeport(meme un nourrisson doit avoir son propre passeport) soit avoir un titre de circulation attribué par la préfecture.NOTRE grand probleme c est que le consulat marocain refuse de lui accorder la nationalité marocaine car mon petit frere n'est pas enrgistré sur l'état civil marocain meme s'il figure sur le passeport de ma mere,condition necessaire pour retranscrire son acte de naissance en marocain qui lui attribuera un numero pour enfin faire son passeport.Il faut aussi savoir qu il s'agit demon demi frere,c est ce qui complike gravement sa situation car il n'ya pas de livret de famille,vu qu il n'y a pas eu de mariage!!

Je vois... Mais il me semblait que ct avec l'apparition des passeports biométriques que les mineurs ne pourraient plus voyager sur le passeport des parents (car il sont strictement personnels).

Bref... La France ne peut rien faire en effet car il est impossible de délivrer un visa sans passeport... Et surtout, l'administration française ne fait absolument rien pour les étrangers... Alors qu'elle a ratifié la convention internationale des droits de l'enfant... Elle pourrait essayer de peser dans la procédure!

Bon courage en tout cas...J'aurais pu t'aider si ça bloquait du côté français mais c au Maroc que ça bloque.

Est ce que ta mère a pu faire une demande de certificat de nationalité marocaine?

Une question : comment se fait-il que ton petit frère soit porté sur le passeport marocain de ta mère sans être préalablement inscrit sur l'état civil marocain ? Dans ce cas là, le consulat marocain éxige un acte de naissance marocain pour pouvoir le porté sur le passeport et pour obtenir cet acte de naissance, il doit obligatoirement etre inscrit sur l'état civil !!!

Sinon, avec un acte de naissance français et des certificats de scolarité (pour prouver sa résidence en France) essaie de te présenter à la préfecture de ton domicile afin de lui faire une autorisation de circulation pour mineur.

Le Maroc devient de plus en plus compliqué !!!

Bon courage pour cette épreuve;

salam
merci pour vos reponses.en effet seul le maroc via les autorites consulaires peuvent sotrtir mon frere de ce cauchemar mais c est tres complique et cela demande du temps.ma mere devra aller au tribunal de 1ere enstance a rabat pour demander un certificat de nationalte marocaine.Ca peut prendre des mois et mon frere va se descolariser

on est dansle desepoir

Salam Ma soeur,
J'ai trouvé votre message hier quand j'étais en train de chercher des informations pour un cas similaire.
En fait mon petit cousin qui a 12 ans était bloqué au maroc avec son pére car il étit sur le passeport de son père et il n'a pas de passport individuelle. Hier sa maman était parti à la mairie et elle a demandé une autorisation de sortie du territoire. Elle a eu ce matin et elle l'a faxé au père au maroc. Maintenant, alhamdolillah, ils ont prix l'avion cet après midi.
Essayez de faire la même chose et ça ira in chaa Allah.
L'année dernière, j'ai eu le même le problème pour mes 4 enfants mineurs au port de Tanger à cause d'un inspecteur de police marocain. Je me suis enguelé avec lui (car il voulait du bakchich (lrgent) et moi je suis contre cette méthode). J'ai appelé le responsable de son service et on a réglé l'affaire.
En tout cas, il faut pas s'inquièter!!! faites ces démarches rapidement et dit à ta maman qu'elle demande de voir un responsable.
Le consulat de France au maroc est pire que l'administration marocaine.
Bref, Allah yawnkom et allah Yjibhom ala Khair.
En tout cas, il faut faire une sallat al Istihkara et faite un bon douaa in chaa allah.
salam

mon enfant de 9 ans est bloqué au MAROC

bonjour

svp j'ai besoin d'aide mon petit frére agé de 10 ans est bloquer au maroc car il n'a pas de carte de circulation mes parents l'ignorer et il n'a pas le droit a la carte d'identité française care mes parents on la nationalité marocaine en effet il doit attendre ses 13 ans pour pouvoir la faire actuellement il a seulement un passeport biométrique marocain arrivé a l'aéroport ils n'ont pas voulu le laisser passer mon père a du rentrer tout seul sans ma mére et mon frére a son retour ont est aller a la sous préfecture mais en vain car pour faire la carte de circulation le mineur est obligé d'être présent hors lui il est coincé au maroc la personne de la sous préfecture nous a expliquer qu'il faut que mon père retourne au maroc qu'ils se rende au consulat de fés pour faire un double visa mais combien de temps sa prend et surtout est ce que mon frère sortira de ce pays il a déja rater 10 jours d'école aidez nous svp on est vraiment pas bien!!!!!